Qu’est-ce que la signature électronique? 3ème partie

Voici l’article correspondant à la troisième et dernière partie de « Qu’est-ce que la signature électronique ». Dans les posts précédents (Partie I et Partie II), nous avons expliqué en détail les types et la légalité de la signature électronique.

Maintenant, nous voulons vous expliquer comment Lleida.net met à la disposition de ses clients l’outil Click & Sign, la plateforme en ligne de signature de documents et passation de marchés. Click & Sign nous permet d’ajouter des éléments différents dans le processus de signature de documents pour pouvoir renforcer la validité et l’identité du signataire.

Comment peut Lleida.net aider avec la signature numérique?

Lleida.net a développé lors de ces années des outils technologiques permettant de recueillir l’expression de consentement de manière électronique (veuillez consulter la section Contrats électroniques de notre site web), mais Click & Sign est l’outil qui offre lui-même davantage d’options et de versatilité pour s’adapter à l’environnement des clients.

Il s’agit d’un processus qui envoie un ou plusieurs documents au format PDF pour leur signature. L’avantage est que l’outil est modulaire et il est possible d’ajouter de différents types de signature électronique. Nous vous l’expliquons ci-dessous.

Une fois le signataire reçoit le document et il lit jusqu’à la fin, s’activent les options de signature qui suivent.

  • Moyennant le bouton ACCEPTER ou SIGNER : une fois l’on accède au document, un bouton pour y cliquer et donner conformité s’active.
  • Avec rubrique : s’active un espace pour pouvoir signer : la signature est recueillie sur un écran tactile.
  • OTP : le signataire reçoit sur son téléphone un SMS certifié avec un code à usage unique (OTP) qu’il saisira dans la case à cette fin.

Toutes ces options combinées sont disponibles sur la plateforme (espace utilisateur) de Click & Sign et aucune connaissance technique n’est requise pour son implémentation et mise en marche. Il est également possible de l’intégrer sur ERP ou CRM à travers des APIs.

Nous conseillons

De toutes les options précédentes, celle qui peut être considérée elle-même comme signature électronique avancée est celle effectuée via OTP. Lleida.net a récemment audité son aptitude moyennant une troisième partie experte, TCAB, qui a émis une accréditation de conformité. Lleida.net a adopté un système de création et stockage de OTP garantissant le contrôle exclusif du signataire via un système de gestion hash. Vous pouvez consulter la Déclaration de pratiques de ce service sur notre site web.

Ainsi, une exigence obligatoire est que XX identifie le signataire avant le début du processus d’envoi d’OTP. Vous pouvez nous consulter à propos de l’implémentation de cette modalité accréditée de signature électronique avancée.

En plus de cette configuration « standard », Lleida.net offre la possibilité de créer des systèmes de signature électronique sur mesure permettant d’incorporer des éléments au service de l’identification du signataire. Il sera nécessaire de faire un développement ad-hoc en fonction du critère de chaque client pour les configurations sur mesure. Quelques lignes de base seraient :

  • Signature avec validation préalable de certificat de signature électronique. Le signataire doit disposer d’un certificat numérique utilisé pour l’identifier.
  • Validation de documents d’identité. À travers la capture du recto et verso du document d’identité, passeport ou permis de conduire, s’analysent les différents paramètres du document pour ainsi vérifier leur validité.
  • Validation de biométrie faciale. Elle se présente avec la capture précédente et compare la photographie du document d’identité, passeport ou permis de conduire et une capture photographique (selfie) effectuée lors du processus.
  • Vidéo-identification. S’effectue un enregistrement vidéo des processus expliqués dans les deux sections précédentes. L’on ajoute ainsi des garanties concernant l’identité de la personne qui signera le document à la fin du processus.

Nous espérons que ces trois articles soient d’utilité pour clarifier des doutes concernant la signature électronique, des questions posées si vous avez pensé à implémenter un système de signature alternatif au classique sur papier.

Vous pouvez nous contacter pour que notre équipe commerciale vous conseille.

 

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